Le Congrès américain a présenté un projet de loi qui ne définit pas les monnaies virtuelles comme des titres négociables

«Token Taxonomy Act», un projet de loi qui définit la monnaie virtuelle comme une nouvelle catégorie d'actifs «token numérique», a été de nouveau soumis au Congrès américain.

Si l'on adopte la «Token Taxonomy Act», il serait important que le gouvernement des États-Unis mette l'accent sur la réglementation de la monnaie virtuelle, qui attire l'attention mondiale, car la loi sur les valeurs mobilières qui est conforme à la SEC n'exigera pas l'enregistrement d'instruments négociables par des sociétés ou des organisations souhaitant émettre de la monnaie virtuelle.

Le projet de loi le plus récent est la «Token Taxonomy Act 2019», qui a été légèrement révisée pour devenir la «Token Taxonomy Act 2018» présentée en décembre dernier. La dernière fois, deux Républicains, Warren Davidson et le sénateur démocrate Darren Soto, ont présenté le projet de loi, mais en s'ajoutant cette fois, quatre autres membres du Congrès se sont joints au projet de loi.

Josh Got theimer (parti démocrate.)

Tedd Budd (parti républicain.)

Tulsi Gabbard (parti démocrate.)

Scott Perry (parti républicain.)

La «Token Taxonomy Act» est conçue pour encourager l'innovation dans de nouveaux domaines en réduisant les obstacles à la participation, comme ceux qui veulent émettre des jetons en utilisant la monnaie virtuelle ou la technologie de la chaîne de blocs.

On considère également que l'incertitude des règlements et l'élimination des règlements trop stricts permettront d'innover dans l'industrie de la chaîne de blocs.

Présentant l’exemple de la Chine, qui domine le monde en matière d’innovation dans l’industrie de la blockchain, Davidson, l’homme du congrès qui a soumis le projet de loi, a déclaré: "Sans ce projet de loi ou cette technologie de blockchain, les États-Unis aurait laisser passer le technologie et l'innovation au l'Europe ou en Asie. ", en y ajoutant, "Avec l'adoption du projet de loi, le Congrès américain peut faire comprendre aux investisseurs et aux innovateurs du monde entier que les État-Unis est le meilleur endroit pour l'industrie des chaînes de blocs."

La «Token Taxonomy Act» a été proposée pour la première fois en décembre de l'année dernière et a attiré l'attention en tant que premier projet de loi visant à définir le crypto-monnaie.

Mais Davidson, qui a présenté le projet de loi vers le mois de février, s'est dit prêt à le soumettre de nouveau. Ce qui a attiré l'attention sur le projet de loi, c'est qu'il a été appuyé par trois partis démocrate et républicain, indépendamment des partis au pouvoir et de l'opposition. Ce faisant, il sera possible de dire qu'indépendamment des factions des partis, les monnaies virtuelles et la chaîne de blocs sont considérées comme importantes et les domaines à noter.

De plus, placer l'argent virtuel dans une nouvelle catégorie d'actifs appelée « jeton numérique » et supprimer l'obligation d'enregistrement en tant qu'instruments négociables, c'est éliminer les obstacles à l'industrie.

Mais le plus important est que le projet de loi a le potentiel de clarifier la réglementation des devises virtuelles aux États-Unis.

La Securities and Exchange Commission (SEC), qui réglemente les lois et les règlements sur les valeurs mobilières aux États-Unis, a annoncé lundi ses directives sur la monnaie virtuelle. Certains initiés de l'industrie ont critiqué le fait que le gouvernement n'ait fait qu'énumérer ses propos d'avant, bien qu'il ait précisé quand la monnaie virtuelle était équivalente à des valeurs mobilières.

C'est pourquoi la «Token Taxonomy Act » présentée cette fois-ci pour surmonter la tâche de clarifier la réglementation sur la monnaie virtuelle est importante.

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